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361STATUTS Approuvés en Assemblée Générale Extraordinaire du 18 décembre 2013 Art. 1 : Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une Association d’Éducation Populaire dénommée : Asso

STATUTS Approuvés en Assemblée Générale Extraordinaire du 18 décembre 2013 Art. 1 : Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une Association d’Éducation Populaire dénommée : Asso

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Source URL: www.laclef.asso.fr

Language: French - Date: 2014-01-30 09:48:46
    362Statuts 1. Constitution  Sous la dénomination de Conférence des transports de Suisse occidentale (ci-après

    Statuts 1. Constitution Sous la dénomination de Conférence des transports de Suisse occidentale (ci-après

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    Source URL: www.ctso.ch

    Language: French - Date: 2010-03-29 03:19:14
      363Déclaration des impôts sur les assurances No Matricule : Identification (nom/dénomination et adresse): Bureau des Domaines B.P. 31 L-2010 Luxembourg

      Déclaration des impôts sur les assurances No Matricule : Identification (nom/dénomination et adresse): Bureau des Domaines B.P. 31 L-2010 Luxembourg

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      Source URL: www.aed.public.lu

      Language: French - Date: 2014-02-26 06:41:28
        364Branche  Dénomination FPra En 1ère année En 2ème année TOTAL[removed])

        Branche Dénomination FPra En 1ère année En 2ème année TOTAL[removed])

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        Source URL: www.insos.ch

        Language: French - Date: 2013-03-13 06:50:06
          365Statuts de Open Data France Association des Collectivités engagées dans l’Open Data I - Constitution, but, composition, siège Article 1 - Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une As

          Statuts de Open Data France Association des Collectivités engagées dans l’Open Data I - Constitution, but, composition, siège Article 1 - Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une As

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          Source URL: opendatafrance.net

          Language: French - Date: 2013-10-17 13:53:00
            366SIX Swiss Exchange message no[removed]Subject Segmentation of bond market and amended trading model for bonds with different initial and minimum denomination

            SIX Swiss Exchange message no[removed]Subject Segmentation of bond market and amended trading model for bonds with different initial and minimum denomination

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            Source URL: www.six-swiss-exchange.com

            Language: English - Date: 2014-11-03 04:37:09
            367“Prescription en Dénomination Commune Internationale (DCI)” : mise au point Le 23 mars 2010, l’AFMPS a publié une note avec des propositions visant à rendre applicable dans la pratique médicale et pharmaceutiqu

            “Prescription en Dénomination Commune Internationale (DCI)” : mise au point Le 23 mars 2010, l’AFMPS a publié une note avec des propositions visant à rendre applicable dans la pratique médicale et pharmaceutiqu

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            Source URL: www.fagg-afmps.be

            Language: French - Date: 2014-11-04 08:16:34
              368ANNEXE I Dénomination du fonds et politique de placement Edition du 14 décembre[removed]Introduction Selon l’art. 7 al. 4 de la loi fédérale sur les fonds de placement (LFP), la dénomination

              ANNEXE I Dénomination du fonds et politique de placement Edition du 14 décembre[removed]Introduction Selon l’art. 7 al. 4 de la loi fédérale sur les fonds de placement (LFP), la dénomination

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              Source URL: www.finma.ch

              Language: French - Date: 2008-12-29 02:50:18
                369LU-CIX ASBL MEMORANDUM ET STATUTS CONSOLIDES TITRE I – ASSOCIÉS, DENOMINATION, SIEGE, DUREE, OBJET Article 1 - Dénomination L’Association, régie par la loi du 21 avril 1928 sur les associations et les fondations s

                LU-CIX ASBL MEMORANDUM ET STATUTS CONSOLIDES TITRE I – ASSOCIÉS, DENOMINATION, SIEGE, DUREE, OBJET Article 1 - Dénomination L’Association, régie par la loi du 21 avril 1928 sur les associations et les fondations s

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                Source URL: www.lu-cix.lu

                Language: French - Date: 2011-11-28 11:11:25
                  370STATUTS Texte coordonné Art. 1er. Dénomination, siège L’association prend la dénomination « Aide au Bénin asbl », ci-après désignée l’association. Son siège est établi à L-9030 Warken, 53, Cité Warkdall

                  STATUTS Texte coordonné Art. 1er. Dénomination, siège L’association prend la dénomination « Aide au Bénin asbl », ci-après désignée l’association. Son siège est établi à L-9030 Warken, 53, Cité Warkdall

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                  Source URL: www.aideaubenin.lu

                  Language: French - Date: 2012-11-22 09:05:09