STATUTS DU COMITE DEPARTEMENTAL DE MOSELLE DE BASKETBALL Titre I - BUT ET COMPOSITION Article 1 - Dénomination et siège 1. Il est constitué entre les groupements sportifs affiliés à la Fédération Française de Ba - Denomination - Document - PDFSEARCH.IO

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	STATUTS DU COMITE DEPARTEMENTAL DE MOSELLE DE BASKETBALL Titre I - BUT ET COMPOSITION Article 1 - Dénomination et siège 1. Il est constitué entre les groupements sportifs affiliés à la Fédération Française de Ba Add to Reading List Document Date: 2013-07-29 05:43:50 Open Document File Size: 222,25 KB Share Result on Facebook

STATUTS DU COMITE DEPARTEMENTAL DE MOSELLE DE BASKETBALL Titre I - BUT ET COMPOSITION Article 1 - Dénomination et siège 1. Il est constitué entre les groupements sportifs affiliés à la Fédération Française de BaAdd to Reading List