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11Règlement (CE) no du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directivesCEE etCEE du Conseil

Règlement (CE) no du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directivesCEE etCEE du Conseil

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Source URL: www.fredon-corse.com

Language: French - Date: 2010-02-12 10:38:18
    12RSDevenir stagiaire au parlement européen

    RSDevenir stagiaire au parlement européen

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    Source URL: www.regards-sociologiques.com

    Language: French - Date: 2008-08-26 15:52:06
      1329e cahier d’observations adressé par la Cour des comptes au Parlement de la Communauté française Fascicule Ier Rapport de la Cour des comptes transmis au Parlement de la Communauté française Bruxelles, mars 2018

      29e cahier d’observations adressé par la Cour des comptes au Parlement de la Communauté française Fascicule Ier Rapport de la Cour des comptes transmis au Parlement de la Communauté française Bruxelles, mars 2018

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      Source URL: www.ccrek.be

      Language: French
        14DirectiveUE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 concernant la gestion collective du droit d’auteur et des droits voisins et l’octroi de licences multiterritoriales de droits sur des œuv

        DirectiveUE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 concernant la gestion collective du droit d’auteur et des droits voisins et l’octroi de licences multiterritoriales de droits sur des œuv

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        Source URL: www.ipnews.be

        Language: French - Date: 2014-03-20 11:41:17
          15

          POUR DIFFUSION IMMÉDIATE Le 14 février 2005 Message de la Saint-Valentin au Parlement : Ayez du cśur! OTTAWA – Aujourd’hui, le Réseau national pour l’équité salariale lance sa campagne pour presser le

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          Source URL: www.nawl.ca

          - Date: 2013-03-29 12:47:50
            16PARLEMENT DE LA RÉGION DE BRUXELLES-CAPITALE ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PLÉNIÈRE du vendredi 9 décembre 2016 à 9 h.30 et à 14 h.30 Salle des séances plénières Rue du Lombard 69

            PARLEMENT DE LA RÉGION DE BRUXELLES-CAPITALE ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PLÉNIÈRE du vendredi 9 décembre 2016 à 9 h.30 et à 14 h.30 Salle des séances plénières Rue du Lombard 69

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            Source URL: www.weblex.irisnet.be

            - Date: 2016-12-05 04:49:39
              17PARLEMENT DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE REUNIONS DE COMMISSION ORDRE DU JOUR* Jeudi 8 décembre 2016 à 14h30 (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 206) COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET DE L’

              PARLEMENT DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE REUNIONS DE COMMISSION ORDRE DU JOUR* Jeudi 8 décembre 2016 à 14h30 (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 206) COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET DE L’

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              Source URL: www.weblex.irisnet.be

              - Date: 2016-12-05 04:47:56
                18A-361/3 – A-361/3 – BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK PARLEMENT

                A-361/3 – A-361/3 – BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK PARLEMENT

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                Source URL: weblex.irisnet.be

                - Date: 2016-12-06 11:06:31
                  19PARLEMENT DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE REUNIONS DE COMMISSION ORDRE DU JOUR* Jeudi 8 décembre 2016 à 14h00 (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 201) COMMISSION DES FINANCES ET DES AFFAIRES GÉNÉ

                  PARLEMENT DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE REUNIONS DE COMMISSION ORDRE DU JOUR* Jeudi 8 décembre 2016 à 14h00 (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 201) COMMISSION DES FINANCES ET DES AFFAIRES GÉNÉ

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                  Source URL: www.weblex.irisnet.be

                  - Date: 2016-12-05 04:47:10
                    20Participer Votre soutien est nécessaire afin que nous obtenions gains de cause devant les tribunaux. Nous pourrons ainsi montrer au Parlement que nous tenons sérieusement à nous protéger des conséquences d’un réc

                    Participer Votre soutien est nécessaire afin que nous obtenions gains de cause devant les tribunaux. Nous pourrons ainsi montrer au Parlement que nous tenons sérieusement à nous protéger des conséquences d’un réc

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                    Source URL: klimaseniorinnen.ch

                    - Date: 2016-10-28 09:24:38