Parlement

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51Parlement européenDocument de séance  A8

Parlement européenDocument de séance A8

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Source URL: f.hypotheses.org

Language: French - Date: 2016-06-21 09:20:13
    52Communiqué de presse  Berne, le 17 juinGel des admissions jusqu’en 2019: le temps de trouver des solutions constructives La FMH salue la décision du Parlement de prolonger la limitation de l’admission à

    Communiqué de presse  Berne, le 17 juinGel des admissions jusqu’en 2019: le temps de trouver des solutions constructives La FMH salue la décision du Parlement de prolonger la limitation de l’admission à

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    Source URL: www.fmh.ch

    Language: French - Date: 2016-06-17 05:47:37
      53Loi n° du 16 décembre 2013 Régissant les zones économiques au Cameroun Le parlement a délibéré et adopté, le président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : Chapitre I

      Loi n° du 16 décembre 2013 Régissant les zones économiques au Cameroun Le parlement a délibéré et adopté, le président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : Chapitre I

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      Source URL: www.conferenceinvestiraucameroun.com

      Language: French - Date: 2016-04-25 13:02:37
        54Le commissaire chargé de la protection des données en Saxe Le commissaire chargé de la protection des données est élu par le Parlement pour un mandat de six ans. Il doit conseiller et contrôler les secteurs public

        Le commissaire chargé de la protection des données en Saxe Le commissaire chargé de la protection des données est élu par le Parlement pour un mandat de six ans. Il doit conseiller et contrôler les secteurs public

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        Source URL: www.saechsdsb.de

        Language: French - Date: 2016-07-08 05:03:36
          55Verordening (EU) nrvan de Commissie van 4 februari 2011 tot wijziging van Verordening (EU) nrter uitvoering van RichtlijnEG van het Europees Parlement en de Raad betreffende de interoperabi

          Verordening (EU) nrvan de Commissie van 4 februari 2011 tot wijziging van Verordening (EU) nrter uitvoering van RichtlijnEG van het Europees Parlement en de Raad betreffende de interoperabi

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          Source URL: www.geopunt.be

          Language: Dutch - Date: 2013-11-22 07:20:17
            56Loi N°du 23 décembre 2014 portant loi de finances de la République du Cameroun pour l’exercice 2015 Le parlement a délibéré et adopté, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur sui

            Loi N°du 23 décembre 2014 portant loi de finances de la République du Cameroun pour l’exercice 2015 Le parlement a délibéré et adopté, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur sui

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            Source URL: www.minfi.gov.cm

            Language: French
              57Präsidium nach Parteien ab 1962 Jahr

              Präsidium nach Parteien ab 1962 Jahr

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              Source URL: parlement.vs.ch

              Language: German - Date: 2016-05-13 05:56:07
                58Message du Conseil d’État au Grand Conseil Concernant la stratégie force hydraulique du Canton du Valais Message et projet de révision

                Message du Conseil d’État au Grand Conseil Concernant la stratégie force hydraulique du Canton du Valais Message et projet de révision

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                Source URL: parlement.vs.ch

                Language: French - Date: 2016-05-23 09:01:34
                  59INTERPELLATION Auteur Objet Date Numéro

                  INTERPELLATION Auteur Objet Date Numéro

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                  Source URL: parlement.vs.ch

                  Language: French - Date: 2016-05-23 03:10:38
                    60Briefing Bibliothèque du Parlement européen

                    Briefing Bibliothèque du Parlement européen

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                    Source URL: www.europarl.europa.eu

                    Language: French - Date: 2015-09-21 15:18:36