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841AFDELING I — PARLEMENT ONTVANGSTEN — EIGEN INKOMSTEN Cijfers Titel Omschrijving

AFDELING I — PARLEMENT ONTVANGSTEN — EIGEN INKOMSTEN Cijfers Titel Omschrijving

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Source URL: eur-lex.europa.eu

Language: Dutch
    842SECTION I — PARLEMENT RECETTES — RECETTES PROPRES Données chiffrées Titre Intitulé

    SECTION I — PARLEMENT RECETTES — RECETTES PROPRES Données chiffrées Titre Intitulé

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    Source URL: eur-lex.europa.eu

    Language: French
      843Pour des parlements inclusifs : la représentation des minorités et des peuples autochtones au Parlement ENTRETIENS AVEC DES PARLEMENTAIRES

      Pour des parlements inclusifs : la représentation des minorités et des peuples autochtones au Parlement ENTRETIENS AVEC DES PARLEMENTAIRES

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      Source URL: www.ipu.org

      Language: French - Date: 2011-02-10 09:23:07
        844Communiqué de presse L’absence de moyens pour la «loi chocolatière» pèse lourd sur le marché suisse des produits laitiers Durant la dernière session hivernale, le parlement a décidé de ne pas augmenter le budg

        Communiqué de presse L’absence de moyens pour la «loi chocolatière» pèse lourd sur le marché suisse des produits laitiers Durant la dernière session hivernale, le parlement a décidé de ne pas augmenter le budg

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        Source URL: www.milchindustrie.ch

        Language: French - Date: 2015-01-21 02:17:41
          845Sixième Réunion annuelle des Présidentes de parlement Les Présidentes de parlement se mobilisent pour la santé maternelle, néonatale et infantile Berne, 16 et 17 juillet 2010

          Sixième Réunion annuelle des Présidentes de parlement Les Présidentes de parlement se mobilisent pour la santé maternelle, néonatale et infantile Berne, 16 et 17 juillet 2010

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          Source URL: www.parlament.ch

          Language: French - Date: 2010-07-23 03:36:35
            846Communiqué de presse Grand Conseil – Construction du bâtiment du Parlement UN DÉPUTÉ PEUT AUSSI ÊTRE ENTREPRENEUR Tolochenaz, 12 février 2015 – Il y a dix jours un article de presse lançait une polémique inut

            Communiqué de presse Grand Conseil – Construction du bâtiment du Parlement UN DÉPUTÉ PEUT AUSSI ÊTRE ENTREPRENEUR Tolochenaz, 12 février 2015 – Il y a dix jours un article de presse lançait une polémique inut

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            Source URL: www.fve.ch

            Language: French - Date: 2015-02-13 12:31:27
              847REVUE DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL La place du Parlement dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel

              REVUE DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL La place du Parlement dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel

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              Source URL: www.conseil-constitutionnel.dz

              Language: French - Date: 2013-05-13 06:33:58
                848COMMUNIQUE DE PRESSE Paris, le 6 octobre 2011 Diner-débat Medgrid au Forum européen de l’Energie Bruxelles, parlement européen, le 5 octobre 2011 Partenariat pour l’énergie renouvelable : vers une prospérité pa

                COMMUNIQUE DE PRESSE Paris, le 6 octobre 2011 Diner-débat Medgrid au Forum européen de l’Energie Bruxelles, parlement européen, le 5 octobre 2011 Partenariat pour l’énergie renouvelable : vers une prospérité pa

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                Source URL: www.medgrid-psm.com

                Language: French - Date: 2011-10-20 08:33:27
                  849Participation aux coûts en cas de maternité En juin 2013, le Parlement a adopté une nouvelle réglementation concernant la participation aux coûts en cas de maternité. Cette modification entrera en vigueur le 1er ma

                  Participation aux coûts en cas de maternité En juin 2013, le Parlement a adopté une nouvelle réglementation concernant la participation aux coûts en cas de maternité. Cette modification entrera en vigueur le 1er ma

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                  Source URL: www.sgedssed.ch

                  - Date: 2013-12-13 04:02:19
                    850Règlement (UE) no[removed]du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011 concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires, modifiant les règlements (CE) no[removed]et (CE) no 1925

                    Règlement (UE) no[removed]du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011 concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires, modifiant les règlements (CE) no[removed]et (CE) no 1925

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                    Source URL: www.gs1belu.org

                    Language: French - Date: 2014-07-09 06:06:39