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751PROCÈS-VERBAL D’OUVERTURE DES SOUMISSIONS APPEL D’OFFRES APP[removed]DÉNEIGEMENT ET ENTRETIEN DE LA PATINOIRE RÉFRIGÉRÉE DANS L’ARRONDISSEMENT DU VIEUX-LONGUEUIL Suite au processus d’appel d’offres sur invi

PROCÈS-VERBAL D’OUVERTURE DES SOUMISSIONS APPEL D’OFFRES APP[removed]DÉNEIGEMENT ET ENTRETIEN DE LA PATINOIRE RÉFRIGÉRÉE DANS L’ARRONDISSEMENT DU VIEUX-LONGUEUIL Suite au processus d’appel d’offres sur invi

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Source URL: www.longueuil.ca

Language: French - Date: 2014-10-28 14:02:20
    752L’effet des politiques réglementaires sur l’existence d’attentes légitimes d’être consulté lors du processus réglementaire : commentaire de jurisprudence (1er jet. Prière de ne pas citer sans la permission

    L’effet des politiques réglementaires sur l’existence d’attentes légitimes d’être consulté lors du processus réglementaire : commentaire de jurisprudence (1er jet. Prière de ne pas citer sans la permission

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    Source URL: mail.ciaj-icaj.ca

    Language: French - Date: 2014-12-02 13:57:27
      753POLITIQUES DU CONSEIL D‘ÉDUCATION PROCESSUS DE GOUVERNE 1.2 Description des fonctions du Conseil Le Conseil est fiduciaire pour la communauté du District scolaire francophone Nord-Est. Il détermine et demande un ren

      POLITIQUES DU CONSEIL D‘ÉDUCATION PROCESSUS DE GOUVERNE 1.2 Description des fonctions du Conseil Le Conseil est fiduciaire pour la communauté du District scolaire francophone Nord-Est. Il détermine et demande un ren

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      Source URL: web1.nbed.nb.ca

      Language: French - Date: 2013-09-12 08:35:56
        754PROCÈS-VERBAL D’OUVERTURE DES SOUMISSIONS APPEL D’OFFRES APP[removed]AGG520) ENTRETIEN SANITAIRE DE HUIT (8) BÂTIMENTS Suite au processus d’appel d’offres public concernant le projet mentionné en titre,

        PROCÈS-VERBAL D’OUVERTURE DES SOUMISSIONS APPEL D’OFFRES APP[removed]AGG520) ENTRETIEN SANITAIRE DE HUIT (8) BÂTIMENTS Suite au processus d’appel d’offres public concernant le projet mentionné en titre,

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        Source URL: www.longueuil.ca

        Language: French - Date: 2014-11-17 13:26:45
          755POLITIQUES DU CONSEIL D‘ÉDUCATION PROCESSUS DE GOUVERNE 1.3 Rôle de la présidence La présidence assure l’intégrité et le bon fonctionnement du Conseil et en est l’unique porte-parole

          POLITIQUES DU CONSEIL D‘ÉDUCATION PROCESSUS DE GOUVERNE 1.3 Rôle de la présidence La présidence assure l’intégrité et le bon fonctionnement du Conseil et en est l’unique porte-parole

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          Source URL: web1.nbed.nb.ca

          Language: French - Date: 2013-09-12 08:36:29
            756La route vers l’UNGASS de 2016 : Les demandes de l’IDPC sur le processus et les politiques Septembre 2014 Introduction Durant l’été 2016, une Session Spéciale de l’Assemblée Générale des Nations Unies (UNGA

            La route vers l’UNGASS de 2016 : Les demandes de l’IDPC sur le processus et les politiques Septembre 2014 Introduction Durant l’été 2016, une Session Spéciale de l’Assemblée Générale des Nations Unies (UNGA

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            Source URL: www.unodc.org

            Language: French - Date: 2014-11-11 11:21:10
              757POLITIQUES DU CONSEIL D‘ÉDUCATION PROCESSUS DE GOUVERNE 1.6 Coût de la gouverne Parce qu’une mauvaise gouvernance coûte davantage que d’apprendre à bien gouverner, le Conseil

              POLITIQUES DU CONSEIL D‘ÉDUCATION PROCESSUS DE GOUVERNE 1.6 Coût de la gouverne Parce qu’une mauvaise gouvernance coûte davantage que d’apprendre à bien gouverner, le Conseil

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              Source URL: web1.nbed.nb.ca

              Language: French - Date: 2013-11-19 08:54:46
                758POLITIQUES DU CONSEIL D‘ÉDUCATION PROCESSUS DE GOUVERNE 1.1 Style de gouverne Le Conseil adhère au style de gouverne par politiques, selon la méthode Carver, et dirige les réunions conformément aux règles du Code

                POLITIQUES DU CONSEIL D‘ÉDUCATION PROCESSUS DE GOUVERNE 1.1 Style de gouverne Le Conseil adhère au style de gouverne par politiques, selon la méthode Carver, et dirige les réunions conformément aux règles du Code

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                Source URL: web1.nbed.nb.ca

                Language: French - Date: 2013-09-12 08:34:59
                  759PROCÈS-VERBAL D’OUVERTURE DES SOUMISSIONS APPEL D’OFFRES APP[removed]EQ[removed]ACHAT DE DEUX (2) VUS COMPACTS À TRACTION INTÉGRALE Suite au processus d’appel d’offres sur invitation concernant le projet menti

                  PROCÈS-VERBAL D’OUVERTURE DES SOUMISSIONS APPEL D’OFFRES APP[removed]EQ[removed]ACHAT DE DEUX (2) VUS COMPACTS À TRACTION INTÉGRALE Suite au processus d’appel d’offres sur invitation concernant le projet menti

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                  Source URL: www.longueuil.ca

                  Language: French - Date: 2014-10-28 13:55:37
                    760PROCÈS-VERBAL D’OUVERTURE DES SOUMISSIONS APPEL D’OFFRES APP[removed]VL440) LOCATION DE PANNEAUX MOBILES À MESSAGES VARIABLES Suite au processus d’appel d’offres public concernant le projet mentionné en

                    PROCÈS-VERBAL D’OUVERTURE DES SOUMISSIONS APPEL D’OFFRES APP[removed]VL440) LOCATION DE PANNEAUX MOBILES À MESSAGES VARIABLES Suite au processus d’appel d’offres public concernant le projet mentionné en

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                    Source URL: www.longueuil.ca

                    Language: French - Date: 2014-11-17 13:27:56